Matériel révisé ou réparé.

Le propriétaire du matériel atteste avoir vu le travail réalisé par la société ULteam et le juge conforme à sa demande.
Le propriétaire accepte les conclusions écrites sur l’état de son matériel et s’engage à suivre les recommandations données par la société ULteam. Si les recommandations écrites dans les documents joints, ne sont pas respectées par le client, la société ULteam décline toutes responsabilités sur ce qui peut se produire sur le matériel livré.


Matériel neuf, révisé ou réparé.

A la réception du matériel entretenu, réparé ou vendu (neuf ou d’occasion) au client de la société ULteam, il incombe au propriétaire d’apporter le plus grand soin possible à son matériel.
Le propriétaire du matériel est conscient que la responsabilité de la société ULteam sur son matériel n’est plus valable à partir du moment ou le matériel livré par la société ULteam n’est pas utilisé dans les conditions suivantes par le propriétaire :
-Transport du matériel dans des conditions normales sur des supports et des véhicules adaptés au matériel.
-Stockage spécifique du matériel dans des locaux secs, protégé des chocs éventuels et sur des supports adaptés au matériel.
-Avoir le niveau de pilotage, l’entraînement et les capacités nécessaires à l’utilisation en toute sécurité du matériel.
-Utilisation du matériel en tenant compte de ses conditions physiques et psychologiques, adaptées au niveau de pilotage requis et aux spécificités du matériel.
-Utilisation du matériel en tenant compte des conditions météorologiques, adaptées au niveau de pilotage requis et aux spécificités du matériel.

Le propriétaire du matériel est conscient des risques encourus, qui sont aggravés dans le cadre de l’essai d’un matériel nouveau ou de la reprise des vols après une période de plus d’un mois d’absence de pratique.

Devant l’absence de documents attestant du niveau de pilotage et de l’entraînement du pilote client de la société ULteam, La société ULteam se doit de faire confiance aux dires du client et par conséquent, décline toutes responsabilités sur l’usage d’un matériel qui se trouverait inadapté pour ses spécificités de pilotage par rapport aux capacités réelles du pilote.

Le client admet que la société ULteam ne peut être jugée responsable des éléments suivants qui incombent uniquement aux constructeurs du matériel vendu, ces éléments peuvent être :
-Vice de fabrication.
-Erreur de conception.
-Erreur d’assemblage.
-Absence de contrôle et d’essai en vol avant la livraison.
-Absence d’homologation au moment de la commercialisation.
-Absence de notice explicative de montage / démontage.
-Absence de notice explicative de vol.

L’utilisation du matériel vendu, réparé ou révisé se fait sous la responsabilité exclusive du pilote. Si le pilote ne peut assumer cette responsabilité et ses conséquences, N’UTILISEZ PAS VOTRE MATERIEL.



Xavier Vergès responsable de la société Ulteam EURL :


Le Client :